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Marques déposées par COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO
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Voyage au centre du terrOir
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Voyage au centre du terrOir
COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4313380
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2026
Voyage au centre du terrOir de COMMUNE DE SAINT MARCEL D\'ARDECHE

Présentation de la marque Voyage au centre du terrOir

Déposée le 3 novembre 2016 par COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Voyage au centre du terrOir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHETODO domicilié(e) - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 702 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Saint Marcel d'Ardèche domicilié(e) Mairie, Le Village - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France.

La marque Voyage au centre du terrOir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 32 33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voyage au centre du terrOir arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : 20.000 LIEUX SOUS LA TERRE , La Grotte de st Marcel d'Ardèche , SPELEOENOLOGIE , LA CAVE NATURELLE DES GORGES DE L'ARDECHE , SPELEO ET OENOLOGIE , EXCURSIONS OENOTOURISTIQUES


COMMUNE DE SAINT MARCEL D'ARDECHE, collectivité territoriale - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France - SIREN 210702643


Commune de Saint Marcel d'Ardèche - Mairie, Le Village - 07700 - SAINT MARCEL D'ARDECHE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Produits de l'imprimerie + sets de table.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières et des vins), vins d'IGP Ardèche.

Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Service de restauration (alimentaire) ; hébergement temporaire.